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objectifs de mobilité durable. Or, la Loi de l’impôt sur le revenu prévoit une exonération pour les allocations versées lors de l’usage d’une automobile…

façon significative la capacité des facultés de pharmacie à former des pharmaciens, notamment par l’allocation d’un budget permettant une augmentation des…

Plafond des heures rémunérées (ETC Alloués) • Les documents officiels (allocations ministérielles, cadres normatifs, lettres d’allocation ou tableaux…

in the budget speech that additional measures would be deployed, and that $815 million would be allocated to these measures over the next three years. These…

Generations Fund Accounting changes and other (3) Budgetary balance within the meaning of the Act Allocations Uses Budgetary balance within the meaning of…

Marie-Ève Envoyé: 1 septembre 2023 16:25 À: Renaud, Sarah Cc: Noël, Roger Objet: RE: Lancement du PAG - Allocs des ministres Fournier (2011) et Vallée (2017)…

Marie-Ève Envoyé: 1 septembre 2023 16:25 À: Renaud, Sarah Cc: Noël, Roger Objet: RE: Lancement du PAG - Allocs des ministres Fournier (2011) et Vallée (2017)…

de déplacement du personnel Personnes concernées 1 Personnel de l'organisme public Incluant les allocations de séjour versées, telles que décrétées dans…

de déplacement du personnel Personnes concernées 1 Personnel de l'organisme public Incluant les allocations de séjour versées, telles que décrétées dans…

de déplacement du personnel Personnes concernées 1 Personnel de l'organisme public Incluant les allocations de séjour versées, telles que décrétées dans…