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2023-09-07 2023-09-07 3 562,50$ 2023-2118 AAPI- Association de professionnels en accès à l'information et en accès à l'information et en protection…

les activités de mise en valeur d’hydrocarbures (à l’exception des levés aériens) à l’intérieur de tout périmètre d’urbanisation localisé en tout ou en…

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H-4.2), laquelle a pour objet de régir le développement et la mise en valeur des hydrocarbures en milieu terrestre et hydrique tout en assurant la sécurité…

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maternelle en 2016 (comparativement à 52,1 % en 1996 et à 61,2 % en 1971) et 49,5 % déclaraient utiliser le plus souvent cette langue à la maison…

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imposée une taxe en vertu de l'article «……» peut exempter cet immeuble de cette taxe en payant en un versement la part du capital relative à cet emprunt…

questionnaire. Un autre sondage destiné aux directrices et aux directeurs d’école a été mis en ligne en mars et en avril 2018. Le lien permettant d’accéder…

PROJETS SPÉCIAUX EN ENTREPRENEURIAT EN FORMATION PROFESSIONNELLE 0 $ ----------- 15114 PROJETS SPÉCIAUX D'EXPLORATION EN ENTREPREUNARIAT EN FGA 0 $…