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courriel les membres des associations de la tenue d’une rencontre, au moins 15 jours avant la date fixée. Un ordre du jour est également transmis.…

Échéances Responsables Collaborateurs 7.1.1 Maintenir à jour la formation sur la procédure d’évacuation des personnes handicapées. Date de la mise à jour de…

dispositions de la présente loi. Ce rapport est déposé dans les 30 jours suivants à l’Assemblée nationale ou, si elle ne siège pas, dans les 30 jours de la…

dispositions de la présente loi. Ce rapport est déposé dans les 30 jours suivants à l’Assemblée nationale ou, si elle ne siège pas, dans les 30 jours de la…

http://www.poltext.org/sites/poltext.org/files/plateformesV2/Quebec/QC_PL_2008_PQ_fr.pdf http://www.poltext.org/sites/poltext.org/files/plateformesV2/Quebec/…

Activités de réception et d'accueil Description de l'activité Avril - Juin 2025-2026 Diner de travail à Quebec entre le directeur général du Cégep…

avec nos autorités et on vous revient. 2. Pour la mise à jour de la liste des programme, on réfère uniquement à la diffusion d’une liste à jour à la suite du…

avec nos autorités et on vous revient. 2. Pour la mise à jour de la liste des programme, on réfère uniquement à la diffusion d’une liste à jour à la suite du…

https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/bilan-gmr-2015.pdf https://www.recyc-quebec.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/bilan-…

contractuellement obtenu par le comité; 1.3 Le mandat du comité; 1.4 Le cas échéant, les ordres du jour et comptes rendus des rencontres ou séances du…