Search results

(modification de la formalité administrative déjà existante) - Demande d’autorisation de travaux à impacts - Demande de renouvellement de l’autorisation de…

d’enfants de moins de 9 ans de la RSGE et de l’assistante »? Oui. Vous devez inscrire « 1 » dans le champ « nombre d’enfants de moins de 9 ans de la RSGE et …

activités de la vie quotidienne, de tutorat ou de dispensation de cours; 2° un service d’entretien, de réparation ou de rénovation résidentiel; 3° une visite…

activités de la vie quotidienne, de tutorat ou de dispensation de cours; 2° un service d’entretien, de réparation ou de rénovation résidentiel; 3° une visite…

personnel de l’organisme c. Une autre catégorie de personnes 8. CATÉGORIES DE PERSONNES AYANT ACCÈS AU FICHIER DANS L’EXERCICE DE LEUR FONCTION Le directeur…

1) Date de mise à jour de l'état de renseignements 2017-01-13 Date de la dernière déclaration de mise à jour annuelle 2017-01-13 2016 Date de fin de la…

1) Date de mise à jour de l'état de renseignements 2017-01-13 Date de la dernière déclaration de mise à jour annuelle 2017-01-13 2016 Date de fin de la…

milieux en vue de préciser les orientations ou de faciliter l’application de la Politique du ministère de l’Éducation ou du Cadre de référence du ministère d…

milieux en vue de préciser les orientations ou de faciliter l’application de la Politique du ministère de l’Éducation ou du Cadre de référence du ministère d…

CATÉGORIES DE PERSONNES CONCERNÉES PAR LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER a. Les client (e) s de l’organisme b. Le personnel de l’organisme c. Une autre…