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Demande d'accès à l'information 202301-16

pdf 7.76 Mb 202301-16_REP.pdf

les meilleurs. La responsable de l'accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. 3 Original signé 53-54 Original signé 53-54…

Update : July 17, 2024

2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023

pdf 2.84 Mb DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf

aqueduc rue J- Romuald-Bérubé rue J-Romuald-Bérubé (Secteur du Bic) 2021-03-01 220 000 $ 10043 Rimouski 01 - Bas-Saint- Laurent Réhabilitation conduite…

Update : February 9, 2026

2302024-453 - Décision

pdf 580 Kb 2302024-453-decision.pdf

responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, Julie Lévesque p. j. ANNEXE OFFICE QUÉBÉCOISE DE LA LANGUE FRANÇAISE…

Update : March 10, 2023

Liste des écoles sélectionnées pour les évaluations à l’aveugle et la date de l’inspection à l’aveugle réalisée à la demande du ministre.

pdf 603 Kb 23-221_Diffusion.pdf

Perreault Directeur du Bureau du secrétaire 875, Grande Allée Est, 4, Secteur 100 Québec (Québec) G1R 5R8 Tél. : 418 655-9390 acces-prp@sct.gouv.qc.ca Un…

Update : October 4, 2023

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 365 Kb 24-166_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : July 15, 2024

Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.)

pdf 358 Kb 24-162_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : July 16, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1.25 Mb 202310-46_DE.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 3 1 Rey, Marie-Claire (DITRI) Objet: TR:…

Update : November 7, 2023

2302024-453 - Décision

pdf 580 Kb 2302024-453-decision.pdf

responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, Julie Lévesque p. j. ANNEXE OFFICE QUÉBÉCOISE DE LA LANGUE FRANÇAISE…

Update : March 10, 2023

Liste des écoles sélectionnées pour les évaluations à l’aveugle et la date de l’inspection à l’aveugle réalisée à la demande du ministre.

pdf 603 Kb 23-221_Diffusion.pdf

Perreault Directeur du Bureau du secrétaire 875, Grande Allée Est, 4, Secteur 100 Québec (Québec) G1R 5R8 Tél. : 418 655-9390 acces-prp@sct.gouv.qc.ca Un…

Update : October 4, 2023

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 156 Kb decision_F2024148.pdf

protection des renseignements personnels 875, Grande Allée Est, 4 e, Secteur 100 Québec (Québec) G1R 5R8 Téléphone : 418 643-1977 acces-prp@sct.gouv.qc.ca…

Update : February 11, 2025

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2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023

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