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concerné. Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier à des fins de traitement : Oui Les renseignements versés au fichier sont transférés à une…

NO2021003A (Normandin) : Bouthillette Parizeau | BDCO Québec TR2022001A (Trécesson) : Bouthillette Parizeau | BDCO Québec 50 Ministère des Ressources…

instance relative: 1° à une tutelle au majeur; 2° à une tutelle à l’absent; 3° à la représentation temporaire d’un majeur inapte; 4° à l’assistance au…

concernée • À l’oral par la personne concernée • Par écrit par un membre du personnel du Ministère • À l’oral par un membre du personnel du Ministère • Par…

enrolled in a vocational training centre, a CEGEP or a private educational institution in Québec. • They must be Canadian citizens or permanent residents and…

collecte des renseignements : • Par écrit et à l'oral par la personne concernée • Par écrit et à l'oral par un membre du personnel du Ministère • Par…

technicien) Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier à des fins de traitement : Non Les renseignements versés au fichier sont transférés à…

soit dans l’équipe d’intégrité des systèmes ou à la Direction du soutien comptable SAGIR (UA8061). Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier …

ent Lot du cadastre du Québec à acquérir ou lot en face duquel est située la parcelle remblayée à acquérir (si le lot a fait l’objet de la rénovation du…

plainly-p~~c~~'d by the ~a\'~ breaking over them in a \ ci}' violent rnarmer. Till the minuit we came to an anchor it rain'd very hard and blew…