Search results

l'article 95 de la Charte un membre ou un mandataire de la Commission ou un membre de son personnel ne peut être contraint devant un tribunal de faire…

t sont mis en place dès la création du compte client. Une récupération automatique se fait pour tous les étudiants qui ont un compte client. Reddition de com…

t sont mis en place dès la création du compte client. Une récupération automatique se fait pour tous les étudiants qui ont un compte client. Reddition de com…

Intérêt ». Compte à fin déterminée • Un compte à fin déterminée est un mécanisme de gestion financière créé par décret du gouvernement en vertu de la Loi sur…

reddition de comptes concernant l’utilisation des places subventionnées. 1. Définitions Place subventionnée à l’agrément d’un BC Une place subventionnée à…

reddition de comptes concernant l’utilisation des places subventionnées. 1. Définitions Place subventionnée à l’agrément d’un BC Une place subventionnée à…

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

financier négocié sur un marché actif reflète généralement le cours acheteur, et celle d’un passif financier négocié sur un marché actif, le cours vendeur.…

financier négocié sur un marché actif reflète généralement le cours acheteur, et celle d’un passif financier négocié sur un marché actif, le cours vendeur.…

date prévue de dépôt du bilan annuel (voir section Reddition de comptes et suivi). Un modèle de protocole d’entente entre un SGEE et un CISSS est disponible…