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parce qu’elles sont acquises par la RSGE à même sa subvention. Elles appartiennent donc à la RSGE. D’ailleurs, le BC doit déclarer le montant de subvention…

parce qu’elles sont acquises par la RSGE à même sa subvention. Elles appartiennent donc à la RSGE. D’ailleurs, le BC doit déclarer le montant de subvention…

est dominé par des écoles privées. » (CSMO-SPQ, 2025) Ainsi, la profession se développe : • sans subvention publique ; • sans infrastructure gouvernementale…

deux provinces atteigne le chiffre de quatre cent mille âmes, chiffre auquel la subvention reste dès lors fixée. Ces subventions libèrent pour toujours le…

deux provinces atteigne le chiffre de quatre cent mille âmes, chiffre auquel la subvention reste dès lors fixée. Ces subventions libèrent pour toujours le…

MINISTÈRE/ORGANISME SECTEUR DEPAGE 5 15Conseil exécutif 0140 BC 140031140 003‐20230320 SUBVENTION NORMÉE Octroi de subvention…

MINISTÈRE/ORGANISME SECTEUR DEPAGE 5 15Conseil exécutif 0140 BC 140031140 003‐20230320 SUBVENTION NORMÉE Octroi de subvention…

soutien financier L’organisme qui bénéficie d’un soutien financier doit s’engager à utiliser la subvention reçue exclusivement aux fins pour lesquelles elle…

l’UdeS demande de maintenir le financement des microprogrammes de stages coopératifs selon la subvention associée aux différentes familles disciplinaires.…

tiers; ▪ mentionner dans toute communication écrite, électronique, audiovisuelle ou publique qu’une subvention lui a été accordée par le Ministère et la…