Search results

mécanismes de contrôle qui s’appliquent à la mise en œuvre des actions et mandats inscrits dans le PEV 2030 et dans ses plans de mise en œuvre déployés en…

Fonds de recherche du Québec, La conduite responsable en recherche, [En ligne], mis à jour le 3 novembre 2023. [frq.gouv.qc.ca/la-conduite- responsable-en…

PDR a été reçue à la DRSM en octobre 2020 et son analyse est en cours en date de cette visite d’inspection. Une première série de commentaires a été…

de projets en appui à l'offre culturelle dans le parcours éducatif 2025-2026 28 870,00 $ 13 janvier 2026 La Vallée-du-Richelieu Montérégie Bédard Nadyne Aide…

licences de télédiffusion ou de diffusion en ligne de langue française. En outre, la première télédiffusion ou la première mise en ligne du film au Québec…

licences de télédiffusion ou de diffusion en ligne de langue française. En outre, la première télédiffusion ou la première mise en ligne du film au Québec…

ts disponibles et doit prendre en compte une cessation des activités en cours d’exploitation. Le MRNF doit être en mesure d’effectuer la restauration…

investissements en prévention, en cessation et en réduction de la consommation des produits du tabac et autres produits nicotiniques récréatifs peuvent…

formation en lien avec le projet Les coûts en lien avec les engagements en matière de développement durable et responsable Les frais de déplacement…