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Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017
pdf 4.04 Mb DA-Documents-activites-emissaire-changements-climatiques-MRIF-20241009-003.pdf
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2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018
pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
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2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201
pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
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2304012-012 - Document
pdf 18.41 Mb 2304012-012-document.pdf
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Rapport sur l’état de la situation prévalant dans la Ville de Percé
pdf 593 Kb RAP_cmq_ville_perce.pdf
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23811.pdf
pdf 14.05 Mb 23811.pdf
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23811.pdf
pdf 14.05 Mb 23811.pdf
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Analyse d’impact règlementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
pdf 1.23 Mb air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-05-2022.pdf
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