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Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 4.52 Mb bilan_PPTFI_2021_2022_.pdf

relatifs à ce cadre et apporte un éclairage complémentaire sur la gestion des zones inondables, a tenu sept rencontres. Rappelons que ce comité réunit…

Update : July 5, 2022

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

pdf 27 Mb 23-9_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : May 15, 2023

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

pdf 27 Mb 23-9_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : May 15, 2023

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

pdf 711 Kb PD_traitement_plaintes_MAPAQ.pdf

plaignante. Une personne plaignante a l’intérêt requis pour porter plainte lorsqu’elle a l’intention de réaliser le contrat, qu’elle est apte à soumissionner…

Update : December 6, 2022

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

pdf 711 Kb PD_traitement_plaintes_MAPAQ.pdf

plaignante. Une personne plaignante a l’intérêt requis pour porter plainte lorsqu’elle a l’intention de réaliser le contrat, qu’elle est apte à soumissionner…

Update : December 6, 2022

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 5.32 Mb RA_gestion_MSP_2017_2018.pdf

avant répartition (A) Dépenses attribuables aux éléments de gestion centrale (B) Direction et services de soutien à la gestion (C) Secteur d’activité après…

Update : October 4, 2019

Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – 28 cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Régions administratives et territoires des communautés métropolitaines

pdf 11.77 Mb FIC_orientation_5_regions_cm.pdf

com/wp-content/uploads/2019/05/Charte-des- paysages-de-la-gasp%C3%A9sie-avril-2013.pdf D É TER MINATIO N P R É S E R V A T I O N M IS E E N V A L E U R…

Update : July 21, 2025

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

pdf 5.21 Mb RA_gestion_MSP_2018-2019.pdf

avant répartition (A) Dépenses attribuables aux éléments de gestion centrale (B) Direction et services de soutien à la gestion (C) Secteur d’activité après…

Update : October 4, 2019

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

pdf 5.21 Mb RA_gestion_MSP_2018-2019.pdf

avant répartition (A) Dépenses attribuables aux éléments de gestion centrale (B) Direction et services de soutien à la gestion (C) Secteur d’activité après…

Update : October 4, 2019

Annexe 1 du Guide relatif à la planification des activités en prévention des incendies

pdf 322 Kb guide_planification_activites_annexe1.pdf

perspective et en accord avec une pratique déjà répandue dans le milieu de la sécurité incendie, il y a donc lieu de considérer l’usage de chaque bâtiment…

Update : June 15, 2021

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Bilan 2021-2022 du Plan de protection du territoire face aux inondations : des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – 28 cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Régions administratives et territoires des communautés métropolitaines

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

Annexe 1 du Guide relatif à la planification des activités en prévention des incendies

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