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on de biens durables et non durables (2,2 milliards de dollars); • Contrats de services, comprenant notamment les services de transport et de communication,…

En voie de rénovation : Mandat Début gel admin. Fin gel admin. Description de la demande : Vital Roy, a.-g., demande l’autorisation de modifier la mesure de…

LES NORMES DE SERVICE DE L’ORGANISATION Service 1 – Renseignements généraux ENGAGEMENTS SUR LES NORMES DE SERVICE CIBLES Fournir un renseignement général aux…

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Yves C. Nantel, 23 p. • SERVICE DE POLICE DE LA VILLE DE MONTRÉAL. Recommandations du Service de police de la Ville de Montreal – Dossier : Plan d’action…

l’entente de services Entente de services signée Mars 2022 Début des travaux, recension des écrits, élaboration des instruments de collecte de données Avril…

761000 CSS de la Pointe‐de‐l'Île Imprimerie 1 761000 CSS de la Pointe‐de‐l'Île Procédés infographiques 1 1 761000 CSS de la Pointe‐de‐l'Île Se…

traitement de votre demande, nous vous informons que le Ministère ne détient pas ces données détaillées. Nous vous invitons à communiquer avec le responsable…

l’Énergie. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer à la personne responsable de l’accès au sein de cet organisme : Ministère…

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