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consortium juridiquement organisé en société en nom collectif, en société en commandite ou en société par actions, celui-ci et chacune des entreprises le…

2023-2024 et 2024-2025 sont disponibles aux adresses suivantes : Budget de dépenses 2023-2024 - Plan annuels de gestion des investissements en…

Québec, le 18 novembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-593 Bonjour, Nous donnons suite à…

réalisé «brut» (en pes) Volume réalisé «pondéré» (en pes) Calcul de «Z» Subvention (Champs 9090) Nej particulier Constante «k» 15/Nej Volume réalisé «brut» (…

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646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 21 juillet 2025 N/Réf. : 2025-12187 OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur…

valorisation des RMA en amont des processus d’obtention des permis et autorisations, une équipe multidisciplinaire – en environnement, en santé, en…

l'exécutif 2024-2025 2025-2026 2026-2027 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 01 Développement pédagogique et soutien au plan stratégique 1 036 295 1…