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d’images intimes. Ils peuvent être enregistrés avec des téléphones portables et diffusés sur les tableaux numériques dans les classes. Les messages peuvent…

l’évolution numérique. Depuis 2023, Le Devoir bénéficie du statut d’organisation journalistique enregistrée (OJE), ce qui lui permet d’émettre des reçus…

comptes enregistrés Les gouvernements provinciaux jouent un rôle essentiel pour garantir que la population bénéficie d’un processus de transfert de comptes…

agricoles enregistrées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (MAPAQ) est passé de 27 320 à 28 237, soit une hausse de 3,4 %…

exploitations agricoles enregistrées, aux fins de la taxe scolaire seulement (la valeur imposable du terrain est limitée à 375 $ l’hectare); › les…

permettre de démontrer que les réductions des émissions de GES s'ajoutent à celles qui auraient été enregistrées en l'absence des projets. Il est…

permettre de démontrer que les réductions des émissions de GES s'ajoutent à celles qui auraient été enregistrées en l'absence des projets. Il est…

l’insaisissabilité des régimes enregistrés d’épargne retraite offerts par les compagnies d’assurances; • la clause de suicide. L’INSAISISSABILITÉ DES RÉGIMES…

comprenant des à des fins scolaires seulement à des fins municipales seulement exploitations agricoles enregistrées 402 400044 400045 400046 IMMEUBLES NON…

croissance de 92 % par rapport aux années 2016 à 2018 (1,5 G$/an), soit plus du double de celle enregistrée au Canada (+41 %). La progression relative a…