Search results

Rapport annuel de gestion 2014-2015 du ministère de la Sécurité publique

pdf 3.75 Mb RA_gestion_MSP_2014-2015.pdf

Sécurité publique contribuent à sa mission. Il s’agit du Bureau du coroner (BC), du Comité de déontologie policière, du Commissaire à la déontologie…

Update : October 28, 2019

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mars 2021

pdf 1.52 Mb RA-engagement-mars-2021.pdf

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Update : December 6, 2021

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

pdf 1.92 Mb Engagements_2023-12-MCC.pdf

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Update : January 12, 2024

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

pdf 1.92 Mb Engagements_2023-12-MCC.pdf

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du…

Update : January 12, 2024

Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

pdf 1.44 Mb 22-227_Diffusion.pdf

de l'année précédente - Honoraires annuels du fiduciaire 0 0 0,00 0 0% 1000050 Ajustement Trimestriel - 4 Honoraires annuels du fiduciaire 0,00 953…

Update : December 12, 2022

titre du rapport

pdf 1.46 Mb 212205_Rapport-final-violence-conjugale-phase2.pdf

s’élevait à 1 020 (800 provenant du panel Or et 220 provenant du panel externe). Au total, le sondage compte 1 100 répondants (881 provenant du panel Or et…

Update : July 17, 2025

Le nombre d’élèves par école, pour l’année académique 2024-2025 pour toutes les écoles primaires et secondaires publiques du Québec et un document Excel contenant les adresses et codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques du Q

pdf 1.33 Mb 24-836_Diffusion.pdf

scolaire du Chemin-du-Roy 741000 57 262 0 319 École primaire d'éducation internationale du Secteur-Est 741124 Public Centre de services scolaire du…

Update : April 14, 2025

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

pdf 5.28 Mb 24-300_Diffusion.pdf

responsable d’accès aux documents du Secrétariat du Conseil du trésor aux coordonnées suivantes : SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR Maxime Perreault Directeur…

Update : November 19, 2024

Arrêté numéro 2021-096 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021

pdf 150 Kb AM-2021-096.pdf

2021-055 du 30 juillet 2021, 2021-057 du 4 août 2021, 2021-058 du 13 août 2021, 2021-059 du 18 août 2021, 2021-060 du 24 août 2021, 2021-061 du 31 août 2021,…

Update : December 31, 2021

Arrêté numéro 2021-096 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021

pdf 150 Kb AM-2021-096.pdf

2021-055 du 30 juillet 2021, 2021-057 du 4 août 2021, 2021-058 du 13 août 2021, 2021-059 du 18 août 2021, 2021-060 du 24 août 2021, 2021-061 du 31 août 2021,…

Update : December 31, 2021

Search results

Filters

Rapport annuel de gestion 2014-2015 du ministère de la Sécurité publique

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mars 2021

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

titre du rapport

Le nombre d’élèves par école, pour l’année académique 2024-2025 pour toutes les écoles primaires et secondaires publiques du Québec et un document Excel contenant les adresses et codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques du Q

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

Arrêté numéro 2021-096 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021

Arrêté numéro 2021-096 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca