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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 19.89 Mb Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf

sept. 5 sept. 6 sept. __ 8 sept. __ __ __ __ __ __ __ 11 sept. Invitation aux organismes et aux médias (SG- DCAP) + visuel pour invitation aux organismes 1er…

Update : February 22, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 25 Mb Questions-publication-PAGLCHT-2.pdf

sept. 5 sept. 6 sept. __ 8 sept. __ __ __ __ __ __ __ 11 sept. Invitation aux organismes et aux médias (SG- DCAP) + visuel pour invitation aux organismes 1er…

Update : March 15, 2024

0055_04_2013

pdf 69 Kb 4_Engagement_financier_avril2013.pdf

D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ ‐…

Update : September 27, 2022

Engagement_financier_avril2014.pdf

pdf 202 Kb Engagement_financier_avril2014.pdf

D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ ‐…

Update : September 27, 2022

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de janvier 2024

pdf 485 Kb FIN-Engagement-financier-janvier-2024-MRIF.pdf

Ministère des Relations internationales et de la Francophonie I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Approvisionnement (biens) 2024-01-11…

Update : March 7, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de janvier 2024

pdf 485 Kb FIN-Engagement-financier-janvier-2024-MRIF.pdf

Ministère des Relations internationales et de la Francophonie I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Approvisionnement (biens) 2024-01-11…

Update : March 7, 2024

Sommaire à l’intention des élus – L’attribution des contrats municipaux dont la dépense est inférieure au seuil obligeant le recours à une procédure ouverte

pdf 285 Kb FIC_sommaire_elu.pdf

les règles contractuelles lui permettent de ne pas nécessairement recourir à une procédure sur invitation écrite auprès de deux entreprises. Pour ce faire,…

Update : February 26, 2026

Engagements financiers mars 2021

pdf 4.33 Mb engagements_financiers_mars_2021.pdf

= non admissible) 9 Ministère de la Sécurité publique. I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services professionnels 2021-02-20 1468496…

Update : February 9, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1.61 Mb engagements_financiers_juil_2023.pdf

51 $ Montï¿½rï¿½gie 19 Ministère de la Sécurité publique I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services professionnels 2023-05-24 1744316…

Update : October 16, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

pdf 1.61 Mb engagements_financiers_juil_2023.pdf

51 $ Montï¿½rï¿½gie 19 Ministère de la Sécurité publique I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services professionnels 2023-05-24 1744316…

Update : October 16, 2023

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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de janvier 2024

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de janvier 2024

Sommaire à l’intention des élus – L’attribution des contrats municipaux dont la dépense est inférieure au seuil obligeant le recours à une procédure ouverte

Engagements financiers mars 2021

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023

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