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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2025
pdf 642 Kb Subventions-versees-MCC-oct-dec-2025.pdf
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Partage de la planification des tâches familiales : les mères et les pères du Québec sont-ils satisfaits?
pdf 2.21 Mb rapport-satisf-taches-familiales.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4
pdf 17.74 Mb Questions-publication-PAGLCHT-4.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4
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Cahier de travail 4 – Planification du suivi des mesures
xlsx 29 Kb cahier-4-planification-suivi-mesures.xlsx
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Cahier de travail 4 – Planification du suivi des mesures
xlsx 29 Kb cahier-4-planification-suivi-mesures.xlsx
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Gestion contractuelle municipale – Guide sur les critères d’évaluation de la qualité des soumissions
pdf 1.59 Mb GUI_criteres_qualite_soumissions.pdf
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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - juillet à septembre 2024
pdf 257 Kb Subventions-versees-MCC-juil-sept-2024.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur de la restauration - Août 2024
pdf 422 Kb 2024-0189_air_Facturation_restaurants.pdf
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