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Étude de faisabilité quant à l’implantation de bracelets anti-rapprochements Jean-Pierre Guay, Ph. D. et Francis Fortin, Ph. D. Avec la collaboration de :…

que les données sont à jour et déterminer lesquelles sont utiles à l’élaboration de son SAD. Ainsi, la MRC aura en main les données des différentes unités …

ministère de la Culture et des Communications (MCC) qui atteste le respect de la démarche en ce qui a trait à la protection du patrimoine archéologique…

par les groupes vulnérables à l’homophobie et à la transphobie, ou répondre à des besoins émergents, et les sensibiliser à ce sujet. Le soutien offert à des …

de rachat des années de service passé s’appliquerait uniquement à la personne qui exerçait la charge de JMS au 30 juin 2024 et qui a continué à [...] …

mentaux ou d’inaptitude) N/Réf. : BSM-2024-004234 Conformément à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

confiance à leur corps policier et à sa capacité à offrir de bons services à leurs voisins de Lac-Brome. La satisfaction des citoyens de Bromont [...] …

confiance à leur corps policier et à sa capacité à offrir de bons services à leurs voisins de Lac-Brome. La satisfaction des citoyens de Bromont [...] …

à la récupération des contenants. D’autre part, les modifications réglementaires favoriseront à plus long terme l’atteinte des cibles [...] $ Prix minimal…

des renseignements incombe à la direction du Ministère. Notre responsabilité consiste à évaluer le caractère plausible et la cohérence [...] l’environnement…