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Engagement-MCC-2024-04.pdf

pdf 1.70 Mb Engagement-MCC-2024-04.pdf

porte la subvention à 3 807 100 $) Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat et aménagement d'un bibliobus.…

Update : May 28, 2024

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porte la subvention à 3 807 100 $) Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat et aménagement d'un bibliobus.…

Update : May 28, 2024

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

pdf 1.92 Mb Engagements_2023-12-MCC.pdf

ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES) Activité : Aide au fonctionnement Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et…

Update : January 12, 2024

Engagements financiers du ministère de la Culture et des Communications (décembre 2023)

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ET DU PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES) Activité : Aide au fonctionnement Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et…

Update : January 12, 2024

Microsoft Word - engagements03_MCC_verif.docx

pdf 1.03 Mb Engagements_2025-03-MCC.pdf

PATRIMOINE (SUBVENTIONS NORMÉES) Élément : 01 - Actions en matière de développement culturel, de communications et de patrimoine Activité : Aide au…

Update : May 5, 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 862 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

la subvention annuelle du BC comporte trois phases relatives à la subvention, à savoir : ▪ la subvention estimée; ▪ la subvention prévisionnelle; ▪ la …

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 864 Kb ReglesBudg_2024-2025_BC-RSGE.pdf

la subvention annuelle du BC comporte trois phases relatives à la subvention, à savoir : ▪ la subvention estimée; ▪ la subvention prévisionnelle; ▪ la …

Update : November 20, 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 5.05 Mb engagements_financiers_mars_2022.pdf

de Montréal 952213700-0 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.04-01 Montréal, Québec OBJET : Entente relative aux conditions et aux modalités d'octroi de …

Update : February 9, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 5.05 Mb engagements_financiers_mars_2022.pdf

de Montréal 952213700-0 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.04-01 Montréal, Québec OBJET : Entente relative aux conditions et aux modalités d'octroi de …

Update : February 9, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mars 2023

pdf 2.69 Mb engagements-financiers-2023-03.pdf

durable (FAQDD) Québec Taschereau ACTIVITÉ : SUBVENTION MATIÈRES RÉSIDUELLES (GÉNÉRALE) CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS OBJET : Versement d’une subvention…

Update : January 23, 2026

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2024-2025 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mars 2023

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