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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 491 Kb MR-statut-artiste-ADISQ.pdf

d’artistes, soit l’UDA, la Guilde des musiciens et musiciennes du Québec (GMMQ), l’Association des professionnels des arts de la scène du Québec (APASQ) et…

Update : June 15, 2021

Etude sur la faisabilite d'un lien entre la rive-sud et la rive-nord - Rapport final VOL 2 (1979

pdf 19.83 Mb 1979-Etude-faisabilite-VOL2.pdf

lm mi mi mu ami ma am mi TEMPERATURES ET PRECIPITATIONS A QUEBEC. Source: Environnement Canada, Température et Précipitation 1941 - 1970 QUEBEC Explication…

Update : October 4, 2024

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1.20 Mb 24-271_Diffusion.pdf

ACHAT 12,88 $ 16-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 30,00 $ 29-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 40,00 $ 14-03-2024 VIA RAIL CANADA INC. 76,23 $ 14-03-2024 VIA RAIL …

Update : September 19, 2024

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

pdf 1.20 Mb 24-271_Diffusion.pdf

ACHAT 12,88 $ 16-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 30,00 $ 29-02-2024 UNIVERSITE DU QUEBEC 40,00 $ 14-03-2024 VIA RAIL CANADA INC. 76,23 $ 14-03-2024 VIA RAIL …

Update : September 19, 2024

Agir pour une agriculture durable Plan 2020-2030 - Plans d'action régionaux

pdf 6.41 Mb PL_action_regionaux_PAD_MAPAQ.pdf

Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN 978-2-555-03093-0 (PDF - 3e édition, 2026) ISBN 978-2-550-90843-2 (PDF - 1ère édition,…

Update : February 18, 2026

034_Memoire_Imperatif_francais.pdf

pdf 1.84 Mb 034_Memoire_Imperatif_francais.pdf

inspirer d’une pareille méthode qui donne d’aussi bons résultats? Tout simplement parce que c’est le Canada qui donne la citoyenneté et le français est…

Update : September 11, 2024

034_Memoire_Imperatif_francais.pdf

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inspirer d’une pareille méthode qui donne d’aussi bons résultats? Tout simplement parce que c’est le Canada qui donne la citoyenneté et le français est…

Update : September 11, 2024

Factures et récapitulatif des dépenses associés à M. Benoît Charrette, ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faunes et des Parcs, dans le cadre de la COP 29

pdf 4.70 Mb DA-Factures-depenses-Benoit-Charrette-COP29-MRIF-20241223-001.pdf

CHAMPLAIN BUREAU 5000, QUEBEC, PQ G1V 4K5 Tél./Ph.: 418-653-1882 TPS: R139362420RT TVQ: 1017192341 Page 1 - 1 o v m QG e e t du é co e ne e u Qu…

Update : February 12, 2025

Fiches techniques PGA-Eau

pdf 6.93 Mb FIC_techniques_pga_eau.pdf

gouvernement du Québec S30 - ligne 2 Analyse des revenus de transfert non consolidés par sources > Eau et égout > Approvisionnement et traitement de l'eau…

Update : September 29, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Janvier 2022

pdf 1.81 Mb RA-engagements-fde-janvier-2022.pdf

Bonduelle Canada inc. Borduas 2023-2024 750 000 $ 2024-2025 750 000 $ 2025-2026 750 000 $ 13 D164842-PRET-1 Programme ESSOR (PRES) 2 300 000 $ 2022-2023 2…

Update : May 2, 2022

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Etude sur la faisabilite d'un lien entre la rive-sud et la rive-nord - Rapport final VOL 2 (1979

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes.

Agir pour une agriculture durable Plan 2020-2030 - Plans d'action régionaux

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Factures et récapitulatif des dépenses associés à M. Benoît Charrette, ministre de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faunes et des Parcs, dans le cadre de la COP 29

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