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aux centres d’urgence 9-1-1 et à certains centres secondaires d’appels d’urgence (RLRQ, chapitre S-2.3, r. 2). Plan d’action à l’égard des personnes…

L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Appréciation(1) Nombre d’emplois touchés Impact favorable sur l’emploi…

États-Unis, le gouvernement continuera d’utiliser les marchés publics en pénalisant, jusqu’à nouvel ordre, les entreprises américaines qui soumissionnent sur…

Réalisation d'une étude sur les transferts intergénérationnels‬ Note 1 : ‐ CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES…

plusieurs bâtiments d’église au sein d’une municipalité ou d’une région. L’élaboration d’une vision d’église s’effectue dans le cadre d’un dialogue entre la…

des citoyennes et citoyens. La bibliothèque est un lieu d’accès à l’information et à la culture. Elle offre aussi des espaces de rencontres et d’échanges, où…

carbone et la réduction des protoxydes d’azote sont deux cibles ayant de forts impacts de réduction GES et ce à faible coût d’investissement. Avec des…

un pôle d’innovation et d’excellence en matière d’économie verte et responsable Objectif : Soutenir la transition vers des modèles d’affaires durables…

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FECC NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'O…