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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2023

pdf 3.88 Mb AUTFR_lepointNov2023.pdf

à transposer leurs expertises au secteur privé; – développer de grandes entreprises qui ont leur centre de décision au Québec; – favoriser le développement…

Update : October 30, 2024

Copie des plus récentes "Fiches synthèses" de la Direction de l'enseignement privé réalisées à l'occasion des demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d'agrément du Ministère pour les établissements privés de 2021

pdf 23 Mb 24-489_Diffusion.pdf

l’enseignement privé CFP Centre de formation professionnelle Charlemagne Système informatique pour le cheminement scolaire des élèves du préscolaire, du…

Update : March 10, 2025

Budget 2017-2018 - Éducation et enseignement supérieur

pdf 0.91 Mb Budget1718_Education.pdf

permis de mieux soutenir les élèves et le personnel des écoles secondaires, des centres de formation professionnelle et des centres d’éducation des adultes.…

Update : October 30, 2024

Budget 2017-2018 - Éducation et enseignement supérieur

pdf 0.91 Mb Budget1718_Education.pdf

permis de mieux soutenir les élèves et le personnel des écoles secondaires, des centres de formation professionnelle et des centres d’éducation des adultes.…

Update : October 30, 2024

Pascal Dubois

pdf 6.66 Mb pascal-dubois.pdf

pdf http://www.hydroquebec.com/developpement-durable/centre-documentation/energie-biomasse.html http://www.hydroquebec.com/developpement-durable/centre…

Update : November 24, 2020

Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

pdf 1.27 Mb air-pratiques-agroenvironnementales-03-2026.pdf

CGMRF Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes CGP Code de gestion des Pesticides CRAAQ Centre de référence en agriculture et agroalimentaire…

Update : March 2, 2026

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

xlsx 137 Kb repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

NR5203Ax Longueur de la passerelle d'entretien du pont roulant N Réel 4 1 M 20 0.1 à 999.9 10 NR5203Bx Millésime de l'année de fabrication de la…

Update : July 29, 2022

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3

xls 443 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xls

NR5203Ax Longueur de la passerelle d'entretien du pont roulant N Réel 3 1 M 20 0.1 à 99.9 10 NR5203Bx Millésime de l'année de fabrication de la…

Update : November 30, 2017

Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

xlsx 135 Kb repertoire_batiment_non_residentiel.xlsx

NR5203Ax Longueur de la passerelle d'entretien du pont roulant N Réel 4 1 M 20 0.1 à 999.9 10 NR5203Bx Millésime de l'année de fabrication de la…

Update : July 20, 2021

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

xlsx 137 Kb repertoire_batiment_non_residentiel_4.6.xlsx

NR5203Ax Longueur de la passerelle d'entretien du pont roulant N Réel 4 1 M 20 0.1 à 999.9 10 NR5203Bx Millésime de l'année de fabrication de la…

Update : July 29, 2022

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Analyse d’impact réglementaire – Projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.3

Manuel d'évaluation foncière du Québec – Répertoires des renseignements prescrits - Bâtiment non résidentiel

Répertoire des renseignements prescrits et leurs attributs – Bâtiments non résidentiels – Version 4.6

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