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féminine avec le Directeur de l’État civil, la RAMQ et la SAAQ en lien avec l'ajout du marqueur «X» pour faire référence au qualificatif non binaire sur…

» signifiait que les artistes et les entreprises musicales n’étaient pas payés pour leur musique, qui était utilisée pour construire les plateformes des…

loi, en 2023. Plus précisément, je serais également intéressé à savoir s'il existe des données sur le nombre de médiations tenues (pour chaque année),…

COÛT POUR LE PARC IMMOBILIER 3.1 Coûts unitaires de construction 3.1.1 Définition Le coût unitaire de base pour la construction représente la dépense totale…

COÛT POUR LE PARC IMMOBILIER 3.1 Coûts unitaires de construction 3.1.1 Définition Le coût unitaire de base pour la construction représente la dépense totale…

des coûts pour les entreprises (obligatoire) Oui Non Est-ce que le tableau synthèse des coûts2 pour les entreprises (obligatoire) a été réalisé et incorporé…

indique également que, pour une municipalité donnée, le taux unitaire utilisé ne pourra être supérieur au taux plafond établi pour le groupe de municipalités…

plastiques. Pourquoi on n’utiliserait pas une affiche super artistique pour présenter le film ? Pour l’exposé oral, on pourrait faire une affiche avec…

plastiques. Pourquoi on n’utiliserait pas une affiche super artistique pour présenter le film ? Pour l’exposé oral, on pourrait faire une affiche avec…

plastiques. Pourquoi on n’utiliserait pas une affiche super artistique pour présenter le film ? Pour l’exposé oral, on pourrait faire une affiche avec…