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M46899_Diffusion.pdf

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tourisme Mont-Tremblant J8E0B4 9412-5556 QUEBEC INC. 314366 Établissements d'hébergement touristique général Résidences de tourisme Mont-Tremblant J8E1B9…

Update : May 22, 2024

Danse (506.A0)

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supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 28e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 © Gouvernement du Québec…

Update : February 13, 2024

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2.70 Mb 24-354_Diffusion.pdf

Le programme est mis à jour chaque année. Également, vous pouvez consulter le Guide de planification immobilière diffusé sur le Web à l’adresse suivante :…

Update : October 23, 2024

SES_profil_decideur_adm.pdf

pdf 772 Kb SES_profil_decideur_adm.pdf

fonctions. Il agit avec cohérence, exemplarité et conscience professionnelle. Il se tient informé et à jour sur l’évolution des savoirs et des pratiques de…

Update : February 4, 2026

Directive sur les contrats de services non soumis à l'autorisation du dirigeant de l'organisme

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Update : May 17, 2024

Directive sur les contrats de services non soumis à l'autorisation du dirigeant de l'organisme

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Update : May 17, 2024

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

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du Québec, novembre 2019. [https://statistique.quebec.ca/fr/document/revenu-median-a-lechelle-du-quebec/tableau/revenu-median-revenu- total-menages-quebec].…

Update : August 20, 2025

[Translate to Anglais:] Organigramme du ministère de la Famille

pdf 95 Kb organigramme-MFA.pdf

Mis à jour le 1er avril 2026 Sous-ministériat Direction générale Direction Service Légende Centre d’appels Relève d’un autre ministère Service de la gestion…

Update : April 1, 2026

Guide pour déclarer annuellement les achats et les ventes de pesticides

pdf 1.66 Mb guide-explicatif-formulaire-declaration-annuelle.pdf

ca/fr/document/rc/P-9.3,%20r.%202 https://www.quebec.ca/entreprises-et-travailleurs-autonomes/permis-certifications/declaration-achats-ventes-pesticides…

Update : November 3, 2023

M42408_Diffusion.pdf

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Stratford 1208, rang Elgin G0Y1P0 9266-8011 QUEBEC INC 301673 Établissements d'hébergement touristique général Stratford 187, rang Beau-Lac G0Y1P0 9266–8011…

Update : March 4, 2024

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