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même temps qu’il a pour objet de lui permettre de communiquer efficacement avec ses concitoyens et concitoyennes. Principes 1) La maîtrise du français,…

besoins pour le site de la base de plein-air. Question Locations de l’Anse Pour vos questions sur l’entreprise Locations de l’Anse, cette dernière détient un…

bonification du crédit d’impôt pour solidarité (provincial) et du crédit pour la TPS (fédéral) pour assurer l’équité verticale ; 4 L’implantation d’une…

scolaires qui ne peuvent travailler ensemble et faire front commun pour protéger les intérêts de la CSEM et de ses élèves. La séance est suspendue vers 23 h…

% de la consommation de gaz naturel au Québec. Pour ce faire, les gouvernements devront encourager la recherche et le développement de cette filière pour…

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canadienne, notamment celle obtenue pour les frais d’hébergement et d’alimentation. Je consens à ce que le MSP utilise des renseignements personnels me…

stratégique pour le réseau collégial. En plus de favoriser l’accès à l’enseignement supérieur, elle vise l’atteinte d’une cohérence réfléchie entre l’offre…