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élèves pondérés transportés par autobus; ⎯ 1,3 aux élèves pondérés transportés par minibus, par autobus adapté et par minibus adapté; ⎯ 1,2 aux élèves…

listes publiées par le Ministère ont un caractère officiel. Agréments d’éditeur En 2023-2024, huit agréments d’éditeur ont été recommandés par le Conseil, et…

listes publiées par le Ministère ont un caractère officiel. Agréments d’éditeur En 2023-2024, huit agréments d’éditeur ont été recommandés par le Conseil, et…

juvénile : • Par la coordination des intervenants pivots de l’ensemble des organisations; • Par la coordination et l’animation de la structure des…

juvénile : • Par la coordination des intervenants pivots de l’ensemble des organisations; • Par la coordination et l’animation de la structure des…

dissuasif majeur induit par l’exigence du « un pour un » selon laquelle toute nouvelle formalité administrative ajoutée par un ministère ou un organisme doit…

reçus sur la ligne téléphonique destinée aux renseignements généraux dans un délai de deux jours ouvrables* 95 % des appels Fournir une réponse aux demandes…

reçus sur la ligne téléphonique destinée aux renseignements généraux dans un délai de deux jours ouvrables* 95 % des appels Fournir une réponse aux demandes…

entreprises à l'information par le gouvernement en ligne Consolider les services d’aide financière aux sinistrés par un système d’information adapté…

entreprises à l'information par le gouvernement en ligne Consolider les services d’aide financière aux sinistrés par un système d’information adapté…