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Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

pdf 1.84 Mb Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

EEC24 EWA0J JCA00 JCC17 JEE0P JNC1N EEC00 EWA0V JCA0N JCC10 JEE0M JNC1T EEC13 EWA0Y JCA1E JEE1A JNC0E EEC14 EWA0Z JCA0L JNC0G EEC2R JCA17 JNC19 EEC2S JCA18…

Update : January 21, 2022

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 8

pdf 10.46 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie8.pdf

mines P.j. Règlement n° 285-20 Résolutions d'adoption du règlement Document justificatif Clé usb - couches.n umériques TIAM Rapport de consultation 216,…

Update : August 25, 2023

2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 8

pdf 10.46 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie8.pdf

mines P.j. Règlement n° 285-20 Résolutions d'adoption du règlement Document justificatif Clé usb - couches.n umériques TIAM Rapport de consultation 216,…

Update : August 25, 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/044-SL

pdf 164 Kb DE_22-02-044-SL.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l’accès à l’information, Original signé Diane Barry p. j. AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en…

Update : May 29, 2023

Documents permettant de trouver les montants qui ont été dépensés pas l’État pour fournir des fournitures scolaires à des élèves

pdf 256 Kb 23-442_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 1 Originale signée Avis de recours À la suite…

Update : January 23, 2024

Enseignement de l'éducation à la sexualité dans le cadre du programme CCQ - Nombre d'écoles et d'enseignants ayant participé et participant au projet pilote relatif au programme CCQ

pdf 332 Kb 23-529_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : February 15, 2024

Sommes versées par le MEQ au CSS des Portages-de-l'Outaouais (CSSPO) pour la règle budgétaire 50761, pour les années 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 257 Kb 23-639_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/cd p. j. 1 Originale signée Avis de recours À la suite…

Update : March 11, 2024

Prévisions des effectifs scolaires 2023-2024 pour le secteur PRIVÉ au niveau provincial, régional et pour les CSS des Grandes-Seigneuries et de la Vallée-des-Tisserands.

pdf 282 Kb 23-618_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 1 Originale signée Avis de recours À la suite…

Update : March 21, 2024

les études, analyses, rapports et tout autre document faisant état de l’impact de la bourse Perspective Québec sur les inscriptions, à travers le Québec, au Baccalauréat en éducation préscolaire et enseignement primaire, et au Baccalauréat en e

pdf 227 Kb 23-324_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : November 29, 2023

Liste de tous les programmes d'études universitaires disponibles au Québec, ventilée par établissement d'enseignement, Nom du Programme d'études, Diplôme.

pdf 261 Kb 23-449_Diffusion.pdf

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Update : December 14, 2023

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Enseignement de l'éducation à la sexualité dans le cadre du programme CCQ - Nombre d'écoles et d'enseignants ayant participé et participant au projet pilote relatif au programme CCQ

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