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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Novembre 2023
pdf 2.12 Mb engagements-financiers-2023-11.pdf
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Vers une stratégie nationale d’urbanisme et d’aménagement des territoires - Document de consultation - Axe 3 : milieux de vie
pdf 312 Kb SNUAT_DocConsultation_Axe3.pdf
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(Microsoft Word - AQMFEP_M\351moire consultation nationale 2021.doc)
pdf 420 Kb B-8_AQMFEP_N-01.pdf
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Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023
pdf 2.71 Mb Documents-regles-budgetaires-universites-MRIF-20231227-001.pdf
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ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances - Mars 2021
pdf 778 Kb RA_AIR_MED_PC_202103_MJQ.pdf
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Ville de Thetford Mines - Mémoire sur la réalité policière
pdf 715 Kb 2411_Thetford.pdf
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Mémoire Réalité policière - Ville de Saguenay
pdf 1.11 Mb MEM_VSaguenay.pdf
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Foire aux questions - Instructions 3, 4 et 21
pdf 340 Kb BC-FAQ-instruction-3-4.pdf
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Directive concernant l'évaluation de la qualification du personnel éducateur de la petite enfance
pdf 363 Kb Directive-qual-pers-garde.pdf
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Documents possédés par le Ministère sur les règles budgétaires des universités du Québec depuis le 1er septembre 2023
pdf 2.71 Mb Documents-regles-budgetaires-universites-MRIF-20231227-001.pdf
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