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ion des citoyens et des parties prenantes dans le cadre des travaux des MO. La participation et la consultation des citoyens et des autres acteurs, qu’ils…

e © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport ISBN 978-2-550-53524-9 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du …

l’ensemble des documents apparaissant à la liste des exigences documentaires du Service d’immigration du Québec (SIQ) desservant leur territoire de…

l’ensemble des documents apparaissant à la liste des exigences documentaires du Service d’immigration du Québec (SIQ) desservant leur territoire de…

police : Service de police de la Ville de Montréal, Sûreté du Québec, Service de police de Laval, Service de police du Nunavik et Service de police de la Vil…

(Cabano) 713401 • CFP du Fleuve-et-des-Lacs (Dégelis) 71300C • CFP du Fleuve-et-des-Lacs (Pohénégamook) 71300D • CFP du Fleuve-et-des-Lacs (Trois-Pistoles)…

suivantes : VILLE DE QUÉBEC Me Julien Lefrançois Directeur de division-Assistant-greffier 2, rue des Jardins RC-05 Québec (Québec) G1R 4S9 Tél. : 418…

suivantes : VILLE DE QUÉBEC Me Julien Lefrançois Directeur de division-Assistant-greffier 2, rue des Jardins RC-05 Québec (Québec) G1R 4S9 Tél. : 418…

au total des montants suivants : — 20 % du moins élevé de 200 $ et du montant des dons admissibles du particulier pour l’année; — 25,75 % du moins élevé des…

agricole du Québec, the Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, the Institut de technologie agroalimentaire du Québec, and the Commission de…