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regroupement de SSI ou de certaines activités. Toutes les MRC du Québec (103) ont adopté un schéma de première génération, plus de 55 MRC en sont à la mise e…

Mois Jours de semaine (lundi au vendredi) de soir Jours de semaine (lundi au vendredi) de nuit Jours de fin de semaine (samedi et dimanche) de jour Jours de…

lucratif. Mettre en place un fonds de stabilisation et de reprise Créer un mécanisme financier permet- tant au réseau communautaire d’ac- quérir, de…

long de la mise en œuvre du partenariat. En plus de permettre aux partenaires de mieux se connaître, l’objectif de ces rencontres était également d’assurer…

Valeur de marché des actifs à la fin de l'exercice (si différente de la T valeur des actifs présentée à la ligne 7) 41 5589 Valeur de marché des actifs…

00 $ Certificat de paiement # 0.00 $ Certificat de paiement # 0.00 $ Certificat de paiement # 0.00 $ Certificat de paiement # 0.00 $ Certificat de paiement #…

possibilité de refuser de délivrer un certificat d’inscription à l’égard de la vente au détail de tabac ou un permis ou de le renouveler, ainsi que la…

titulaire d’un permis de centre de la petite enfance, de garderie, de jardin d’enfants ou de halte- garderie délivré en vertu de la Loi sur les centres de la…

effectuées hors du Québec délivrée par le ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI), par exemple. 5 Ministère de l’Éducation …

donné, en matière de financement, de construction, de vente et de location. L’analyse de ce marché permet de déterminer les conditions, extérieures au bien…