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exigences du tableau 2 du Guide du programme ATCL – Volet 2. 35 B. Atténuation des changements climatiques Présentation Champ Instructions Titre Inscrivez le…

terres publiques sous son autorité; • soutenir l’efficacité du marché immobilier par l’administration du Registre foncier du Québec et du Cadastre du Québec;…

mots » du site Web du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, faut-il craindre les effets des nouvelles technologies sur la vie privée? Je crois que…

ités et obligations du bénéficiaire et du Ministère au regard du projet doit être signée, à la suite de l’approbation du projet, par un représentant du cégep…

ités et obligations du bénéficiaire et du Ministère au regard du projet doit être signée, à la suite de l’approbation du projet, par un représentant du cégep…

le cas du blé et légèrement à la hausse dans le cas du maïs. Par exemple, la valeur des exportations mondiales de maïs a augmenté à un taux annuel moyen de…

atteint le 13 janvier 2025 à 00 h 21, tandis que, pour le profil francophone, il l’a été le 10 octobre 2025 à 16 h 46. 1 En ce qui a trait aux points 1.c et…

réflexion sur l'avenir du CISO, particulièrement sur l'avenir de son programme de formation et d'éducation du public. Cette réflexion, qui…

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vous informons que ces documents relèvent davantage de la compétence du Ministère du Conseil exécutif et du Secrétariat du Conseil du trésor. En vertu de…