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REC-2020.pdf

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réseau d’antennes réparties sur 5 continents Modalités d'inscription : Nous vous invitons à manifester votre intérêt pour ce poste en écrivant à…

Update : October 21, 2022

Plan d'action 2025-2026 à l'égard des personnes handicapées et bilan des réalisations 2024-2025

pdf 1.01 Mb PL_plan_action_personnes_handicapees_2025-2026_MAPAQ.pdf

DRH 31 mars 2026 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/org/ophq/Administration/action-gouvernementale-personnes-handicapees_acc.pdf…

Update : December 2, 2025

23-483_Diffusion.pdf

pdf 409 Kb 23-483_Diffusion.pdf

j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep…

Update : January 5, 2024

23-483_Diffusion.pdf

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j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/organismes-lies/commission-consultative-de-lenseignement-prive-ccep…

Update : January 5, 2024

Loi sur la fonction publique, Règlement sur l'éthique et la discipline dans la fonction publique, Code de déontologie des avocats et document encadrant de façon précise et uniforme l’exercice des fonctions des avocats du ministère de la Justice -

pdf 894 Kb DAI_no_BSM-2024-004677.pdf

fonctions des avocats du ministère de la Justice. Décision Nous donnons suite à votre demande. Concernant le premier point de votre demande, conformément à…

Update : December 12, 2024

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

pdf 793 Kb DAI_no_BSM-2024-004490.pdf

financières incluant l’année 2024-2025. Décision Nous donnons partiellement suite à votre demande. Points 1, 6 et 7 de votre demande D’abord, sachez que…

Update : October 18, 2024

Nombre de plaintes liées au manque de courtoisie ou de civilité et documents sur le traitement des situations d'incivilité, de conflit ou de harcèlement - BSM-2024-004490

pdf 793 Kb DAI_no_BSM-2024-004490.pdf

financières incluant l’année 2024-2025. Décision Nous donnons partiellement suite à votre demande. Points 1, 6 et 7 de votre demande D’abord, sachez que…

Update : October 18, 2024

Forum québécois pour l’accès au droit et à la justice civile et familiale - 2e Journée de réflexion

pdf 1.36 Mb RA_FQAJCF_2e_Journee.pdf

elleculturejudiciaire.quebec/index.php/documents-constitutifs/ https://nouvelleculturejudiciaire.quebec/index.php/documents-constitutifs/…

Update : April 30, 2024

Liste des demandes d’accès aux documents du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 - BSM-2025-004841

pdf 355 Kb DAI_no_2025-004841.pdf

l’accès »), nous avons traité votre demande d’accès reçue le 22 janvier 2025, laquelle se lit comme suit : […] Nous voudrions accéder aux champs de données…

Update : February 12, 2025

Document présenté au Ministre par la SQ concernant le plan de coupures dont est fait référence dans cet article (https://www.journaldemontreal.com/2025/10/28/le-gouvernement-legault-sabre-dans-le-budget-de-la-surete-du-quebec-qui-devra-fermer-une-douz

pdf 389 Kb 2025-13553_Diffusion.pdf

OBJET: Votre demande en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : November 24, 2025

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Liste des demandes d’accès aux documents du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 - BSM-2025-004841

Document présenté au Ministre par la SQ concernant le plan de coupures dont est fait référence dans cet article (https://www.journaldemontreal.com/2025/10/28/le-gouvernement-legault-sabre-dans-le-budget-de-la-surete-du-quebec-qui-devra-fermer-une-douz

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