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Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Cadre normatif, 2023-2024 à 2026-2027
pdf 472 Kb cadre-normatif-travail-proximite-autochtone.pdf
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Plan stratégique 2012-2016 du ministère de la Sécurité publique
pdf 787 Kb PL_strategique_MSP_2012-2016.pdf
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Plan d’action gouvernemental 2022-2025 - Amiante et résidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable - Bilan 2022-2023
pdf 655 Kb amiante-plan-action-2022-2025-bilan-2022-2023.pdf
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Plan directeur - Parc du Mont-Tremblant
pdf 685 Kb PL_directeur_Mont-Tremblant.pdf
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Plan directeur - Parc du Mont-Tremblant
pdf 685 Kb plan-directeur-mont-tremblant.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1
pdf 27 Mb Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf
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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1
pdf 27 Mb Questions-publication-PAGLCHT-1.pdf
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Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner
pdf 1.46 Mb Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf
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Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner
pdf 1.46 Mb Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf
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