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Dans le cas des services directs (bloc 1), plusieurs des paramètres de référence ont une définition qui correspond à celle des paramètres utilisés pour le…

jours d’occupation des enfants admissibles à des SGEE − Total des jours d’occupation des enfants admissibles à l’AISG − Total des jours d’occupation des…

aux titres des sites contaminés, des contestations d'évaluation et des réclamations en justice et les hypothèses actuarielles liées à l'établissement…

aux titres des sites contaminés, des contestations d'évaluation et des réclamations en justice et les hypothèses actuarielles liées à l'établissement…

précise des caractéristiques formelles de chacun des principaux types de textes et des conventions utilisées. 2. Interpréter des textes représentatifs du…

précise des caractéristiques formelles de chacun des principaux types de textes et des conventions utilisées. 2. Interpréter des textes représentatifs du…

il est en mesure d'adopter des stratégies de développement et d'ex- ploitation des ressources qui tiennent compte des besoins de la faune. Au…

avec des arbres, du couvre-sol, des arbustes ou des vignes afin de bloquer et absorber les rayons du soleil (INSPQ, 2021). D’autre part, des aménagements…

, de Laval, des Affluents, des Samares, des Mille-Îles, de la Rivière-du-Nord, des Laurentides, de Sorel-Tracy, de Saint-Hyacinthe, des Hautes-Rivières,…

Agriculture, Pêcheries et Alimentation Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation Dept Commission de protection du territoire…