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Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026

pdf 1.46 Mb PASME.pdf

qc.ca/msss/fichiers/2017/17-914-17W.pdf https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2017/17-914-17W.pdf…

Update : October 28, 2022

Statistiques sur la fréquentation scolaire des élèves ayant un trouble spécifique d'apprentissage pour la province ainsi que de leur placement (classe ordinaire, classe spéciale, école spéciale) pour les 10 dernières années pour le primaire et le

pdf 497 Kb 25-154_Diffusion.pdf

à l'émigration hors du Québec. Ces sorties sont estimées à partir d'observations faites au primaire. Note: Les diplômes et les qualifications considérés…

Update : July 4, 2025

Document explicatif - Instructions 3 et 4

pdf 431 Kb BC-FAQ-instruction-3-4.pdf

financier pour le semestre terminé le 1 Trois jours à compter du 1er avril 2026. 2 Cinq jours à compter du 1er avril 2026. Version août 2025 4 30 septembre…

Update : August 25, 2025

Précisions sur la mesure d’allègement fiscal relative au jugement sur la loi RRSM pour les organismes municipaux concernés

pdf 492 Kb TXT_precisions_allegement_fiscal_rrsm.pdf

retraités. À la suite du rejet de la demande d’appel, les parties ont demandé une autorisation d’appel auprès du registraire de la Cour suprême du Canada. Le…

Update : November 4, 2025

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - juillet à septembre 2024

pdf 257 Kb Subventions-versees-MCC-juil-sept-2024.pdf

2024 Montréal Réseau du sport étudiant du Québec (RSEQ) Aide aux projets Plan d'action jeunesse - Transition 2024-2025 500 000,00 $ 7 août 2024 Montréal…

Update : November 15, 2024

RFA1920_JOH_av

pdf 445 Kb RFA1920-john-abbott.pdf

-locaux 16 2017-2018 Allocations particulières 17 17-70-080 Rattrapage 17 18 17-70-081 Rattrapage - Plan d'accélération 18 19 17-70-094 FCAR-FCI 19 20 1…

Update : November 23, 2021

RFA1920_JOH_av

pdf 445 Kb RFA1920-john-abbott.pdf

-locaux 16 2017-2018 Allocations particulières 17 17-70-080 Rattrapage 17 18 17-70-081 Rattrapage - Plan d'accélération 18 19 17-70-094 FCAR-FCI 19 20 1…

Update : November 23, 2021

RFA1920_AHU_av

pdf 445 Kb RFA1920-ahuntsic.pdf

-locaux 16 2017-2018 Allocations particulières 17 17-70-080 Rattrapage 17 18 17-70-081 Rattrapage - Plan d'accélération 18 19 17-70-094 FCAR-FCI 19 20 1…

Update : November 23, 2021

RFA1920_AHU_av

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-locaux 16 2017-2018 Allocations particulières 17 17-70-080 Rattrapage 17 18 17-70-081 Rattrapage - Plan d'accélération 18 19 17-70-094 FCAR-FCI 19 20 1…

Update : November 23, 2021

RFA1920_LAN_av

pdf 436 Kb RFA1920-lanaudiere.pdf

170 903 16 2017-2018 Allocations particulières 17 17-70-080 Rattrapage 17 18 17-70-081 Rattrapage - Plan d'accélération 18 19 17-70-094 FCAR-FCI 19 20 1…

Update : November 23, 2021

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