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1 Indicateurs de suivi de la reddition de comptes Numéros Nom de l’annexe Indicateurs de suivi de la reddition de comptes collectés par l’intermédiaire du…

L’article 2 de ce règlement est modifié : 1° par la suppression de la définition de « bassin versant de niveau 1 »; 2° par l’insertion, à la fin de la…

signature) Date de début Date de fin Montant 2025-2026 670004123 Contrat de services professionnels Pilon & Ménard, huissiers de justice inc. Remise de…

Québec un FRAIS DE DÉPLACEMENT PERSONNEL DU CABINET FRAIS DE STATIONNEMENT DATE DE DIFFUSION FRAIS DE TAXI COUPONS D’AUTOBUS ACTIVITÉS DE FORMATION ACTIVITÉS…

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Berger, Pierre. La problématique du plan de services de la personne. État de la situation. Québec: Office des personnes handicapées du Québec, 2003.…

municipaux de ne pas considérer les résultats d’interventions de compensation dans le calcul de la progression de la réduction de leurs émissions de GES et…

diluant, de la date de péremption, de la procédure de reconstitution ou de marquage, et de la procédure de contrôle de la qualité. • Détermination précise de…

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Dans ce numéro de l’Info-Qualité, vous trouverez des articles traitant de l’importance des livres au cours de la petite enfance, des bienfaits de la…