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033_Memoire_Gilles_Grondin.pdf

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et ça commence dès le tout jeune âge. 16 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/culture-communications/publications-adm/rapport/RA-comite-expert-…

Update : September 12, 2024

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Update : September 12, 2024

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

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releases/quebec-devance-la-fin-du-programme-de-bourses-perspective-quebec-884841551.html#:%7E:text=QU%C3%89BEC%2C%20le%207%20f%C3%A9vr.,%2C%20sera%20l'hiver%…

Update : July 24, 2025

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

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d’application du PGAF peut être élargi par arrêté. https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/obtenir-aide-sinistre https://www.quebec.ca/securite-sit…

Update : October 29, 2024

Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

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d’application du PGAF peut être élargi par arrêté. https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/obtenir-aide-sinistre https://www.quebec.ca/securite-sit…

Update : October 29, 2024

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Kb 24-667_Diffusion.pdf

consulter à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/octobre-a-decembre-2024 … 2 https://www.q…

Update : February 19, 2025

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

pdf 1.91 Mb 23-289_Diffusion.pdf

etc.). (Rapport d’activités, plan d’action, autres documents) 2.2 La communauté visée par la mission de l’organisme est représentée au CA. (Règlements…

Update : October 23, 2023

La composition du comité d'analyse des demandes d'accréditation du Programme d'action communautaire sur le terrain de l'éducation (PACTE) du ministère de l'Éducation et la grille d'analyse utilisée par ledit comité du Programme pour déterminer les

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etc.). (Rapport d’activités, plan d’action, autres documents) 2.2 La communauté visée par la mission de l’organisme est représentée au CA. (Règlements…

Update : October 23, 2023

Étude sur l’expérience des adultes ayant reçu des services dans le cadre d’un processus judiciaire. Dossiers judiciarisés entre juillet 2020 et juin 2022 au Québec concernant une infraction commise dans un contexte de violence conjugale ou sexuel

pdf 0.94 Mb RA_Etude_ISQ_202305_MJQ.pdf

d’alléger le texte. https://statistique.quebec.ca https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/experience-adultes-services-processus-judiciaire-rapport.pdf…

Update : January 23, 2024

Annexe_6_Devis_pour_arpenteur-geometre.docx

docx 367 Kb Annexe_6_Devis_pour_arpenteur-geometre.docx

Les points choisis ne peuvent être ceux utilisés pour réaliser les levés. 6. Livrables Rapport d’arpentage Le rapport de levés en format PDF doit comprendre…

Update : February 23, 2026

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Programme général d'assistance financière lors de sinistres (PGAF). Depuis le 9 août 2024 : correspondances, nombre de réclamations reçues, refusées, fermées en traitement et montants versés

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