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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11459

pdf 1.39 Mb AINFR_2025-11459.pdf

: , La présente donne suite à votre demande d'accès à l'information reçue le 19 novembre 2025, laquelle est rédigée ainsi : « En excluant les organismes…

Update : December 19, 2025

Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement

pdf 1.23 Mb Cahier_membre_direction_etablissement.pdf

https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/gouvernance-scolaire/ MOT DU MINISTRE À tous les membres des conseils d’établissement, Je…

Update : March 15, 2021

Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement

pdf 1.23 Mb Cahier_membre_direction_etablissement.pdf

https://www.quebec.ca/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/gouvernance-scolaire/ MOT DU MINISTRE À tous les membres des conseils d’établissement, Je…

Update : March 15, 2021

Étude de marché sur le déneigement routier au Québec (ÉNAP)

pdf 591 Kb RAP_deneigement_routier_enap.pdf

d’employés compte votre entreprise? • Quels services de déneigement offrez-vous? • Quelles clientèles desservez-vous pour les services de déneigement? •…

Update : August 31, 2022

Diverses informations concernant le remaniement et le changement des personnes-ressources en enseignement à la maison en 2025-2026.

pdf 5.26 Mb 25-437_Diffusion.pdf

présenter votre candidature⬇ https://emplois.carrieres.gouv.qc.ca/ Consultez le guide de l’utilisateur. L’inscription doit obligatoirement se faire par le…

Update : January 6, 2026

2023-056 - Listes des municipalités constituées en vertu de la Loi sur les cités et villes et en vertu du Code municipal du Québec

pdf 364 Kb DAI_2023-056_municipalites_loi_cites.pdf

palites-du-quebec https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/repertoire-des-municipalites-du-quebec…

Update : July 12, 2023

Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Foire aux questions de la réclamation finale de dépenses

pdf 151 Kb FAQ_reclamations_depenses.pdf

https://www.quebec.ca/habitation-territoire/infrastructures-municipales/programmes/batiments-municipaux/programme-amelioration-construction-infrastructures-m…

Update : May 8, 2024

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

pdf 369 Kb 24-51_Diffusion.pdf

nt du Québec (quebec.ca) De plus, étant donné que l’accessibilité à certains documents relève davantage de la compétence d’autres organismes publics, nous…

Update : July 24, 2024

Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Foire aux questions de la réclamation finale de dépenses

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https://www.quebec.ca/habitation-territoire/infrastructures-municipales/programmes/batiments-municipaux/programme-amelioration-construction-infrastructures-m…

Update : May 8, 2024

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

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nt du Québec (quebec.ca) De plus, étant donné que l’accessibilité à certains documents relève davantage de la compétence d’autres organismes publics, nous…

Update : July 24, 2024

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Cahier s’adressant aux membres et à la direction d’établissement

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Étude de marché sur le déneigement routier au Québec (ÉNAP)

Diverses informations concernant le remaniement et le changement des personnes-ressources en enseignement à la maison en 2025-2026.

2023-056 - Listes des municipalités constituées en vertu de la Loi sur les cités et villes et en vertu du Code municipal du Québec

Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Foire aux questions de la réclamation finale de dépenses

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

Programme d'amélioration et de construction d'infrastructures municipales (PRACIM) – Foire aux questions de la réclamation finale de dépenses

Tout document que le ministère de l'Éducation ou le ministère de l'Enseignement supérieur possèdent et qui ont été créés, reçus ou envoyés, depuis le 1er février 2021, portant sur le resserrement de l'accès au permis d'études post-diplôme e

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