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Certificat - vente de pesticides ou exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides

pdf 1.68 Mb formulaire-certificat-vente-utilisation.pdf

L’UTILISATION DE PESTICIDES https://www.quebec.ca/entreprises-et-travailleurs-autonomes/permis-certifications/certificat-vente-utilisation-pesticides…

Update : June 10, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

publiques depuis le 31 décembre 2023, ventilé par mois (janvier 2024, février 2024 et mars 2024 jusqu’à ce jour). 2. Toute donnée démographique ou…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

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publiques depuis le 31 décembre 2023, ventilé par mois (janvier 2024, février 2024 et mars 2024 jusqu’à ce jour). 2. Toute donnée démographique ou…

Update : May 6, 2024

Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

pdf 643 Kb Lignes_directrices_2023.pdf

Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : www.quebec.ca/gouvernement/ministere/conseil-executif Dépôt…

Update : March 21, 2024

Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

pdf 643 Kb Lignes_directrices_2023.pdf

Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : www.quebec.ca/gouvernement/ministere/conseil-executif Dépôt…

Update : February 4, 2025

2502025-424 - Document

pdf 24 Mb 2502025-424-document.pdf

cette boîte courriel; le délai minimal de réponse est de 5 jours ouvrables. 2. Normes d’utilisation de la signature gouvernementale https://www.quebec.ca/gou…

Update : February 27, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 652 Kb CN_programme_PR_RN.pdf

manquants dans un délai maximal de 60 jours. Si ce délai n’est pas respecté, le Ministère avise le requérant qu’il dispose d’un dernier délai de grâce de 10 …

Update : January 30, 2025

Liste des entreprises ayant bénéficié d’une aide financière dans le cadre du quatrième appel de projets du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activité physique.

pdf 383 Kb 22-600_Diffusion.pdf

documents contenant la liste des entreprises ayant reçu la confirmation d’une aide financière à ce jour. Bien que pour l’un des documents, il est fait…

Update : May 15, 2023

Liste des entreprises ayant bénéficié d’une aide financière dans le cadre du quatrième appel de projets du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activité physique.

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documents contenant la liste des entreprises ayant reçu la confirmation d’une aide financière à ce jour. Bien que pour l’un des documents, il est fait…

Update : May 15, 2023

Fiche Coup d’œil sur le territoire du Bureau de projets – Inondations – Rivière des Outaouais Ouest

pdf 444 Kb FIC_coup_oeil_ROO.pdf

région de l’Outaouais, et se déverse dans le lac des Deux Montagnes. Son bassin versant est à 65 % au Québec et à 35 % en Ontario. De cette superficie, 95 %…

Update : August 8, 2025

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Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

2502025-424 - Document

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

Liste des entreprises ayant bénéficié d’une aide financière dans le cadre du quatrième appel de projets du Programme d’aide financière aux entreprises en matière d’activité physique.

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Fiche Coup d’œil sur le territoire du Bureau de projets – Inondations – Rivière des Outaouais Ouest

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