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Guide sur le développement d'une politique d'acquisition responsable

pdf 838 Kb GUI_acquisition_responsable.pdf

organisations publiques québécoises , p. 13. http://www.portail.approvisionnement-quebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Documentation/TCAE_guide_AER_SCT_vFinale.pdf…

Update : August 8, 2022

Budget dépensé depuis l'entrée en vigueur du SIAF (Service d'immatriculation des armes à feu)

pdf 239 Kb 2024-10598.pdf

Sécurité publique (MSP) publie annuellement des données présentant le portrait et les tendances de la criminalité au Québec. Les publications sont…

Update : March 20, 2024

Budget dépensé depuis l'entrée en vigueur du SIAF (Service d'immatriculation des armes à feu)

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Sécurité publique (MSP) publie annuellement des données présentant le portrait et les tendances de la criminalité au Québec. Les publications sont…

Update : March 20, 2024

Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

pdf 1.85 Mb 25-589_Diffusion.pdf

e au lobbyisme sont disponibles à l’adresse électronique suivante : www.lobbyisme.quebec. http://www.lobbyisme.quebec/ Halbane Voilquin adn conferencier.e.s…

Update : January 6, 2026

Marchandises de contrebande et leurs valeurs saisies dans les établissements de détention du 1er janvier 2020 au 30 juin 2025

pdf 418 Kb 2025-12524.pdf

relatives aux saisies de téléphones cellulaires. Voici le lien : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/securite- publique/publications/sta…

Update : August 26, 2025

Politique relative à la protection des renseignements personnels

pdf 661 Kb politique-protection-renseignements-personnel.pdf

AIPRP. https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseignement…

Update : February 4, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Arrimage avec les planifications du territoire public

pdf 258 Kb FIC_orientation_8_arrimage_planification_territoire.pdf

thématiques. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/environnement/territoire/Documents/Lignes_directrices_dev_villegiature_terres_Etat.pdf…

Update : May 5, 2025

Diverses statistiques concernant le programme de prêts et bourses d'aide financière aux études (AFE), et le programme de prêt pour les personnes à temps partiel.

pdf 376 Kb 25-187_Diffusion.pdf

Originale signée https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/enseignement-superieur/publications/statistiques/Rapport-stats-AFE-2022-2023.pdf…

Update : July 23, 2025

Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 461 Kb elements-cles-application-loi-prp.pdf

qu’elle établisse des règles de gouvernance à ce sujet. https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-empl…

Update : December 14, 2022

Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

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qu’elle établisse des règles de gouvernance à ce sujet. https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-empl…

Update : February 13, 2025

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Tous les contrats payés par le ministère de l'Éducation du Québec, directement ou indirectement liés avec l'édition 2025 de la Journée du Numérique en Éducation, qui a lieu le 24 octobre 2025, particulièrement le contrat avec PQM.net et leur pla

Marchandises de contrebande et leurs valeurs saisies dans les établissements de détention du 1er janvier 2020 au 30 juin 2025

Politique relative à la protection des renseignements personnels

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Arrimage avec les planifications du territoire public

Diverses statistiques concernant le programme de prêts et bourses d'aide financière aux études (AFE), et le programme de prêt pour les personnes à temps partiel.

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