Search results

livrables sont décrits. Un livrable décrivant l’avancée des travaux est toujours requis pour faire un paiement. Pour les suivis, des fiches de projets sont…

livrables sont décrits. Un livrable décrivant l’avancée des travaux est toujours requis pour faire un paiement. Pour les suivis, des fiches de projets sont…

dans une ressource de transition ou de façon temporaire dans un centre de thérapie, un centre de réadaptation en dépendance, un centre de crise, un centre…

dans une ressource de transition ou de façon temporaire dans un centre de thérapie, un centre de réadaptation en dépendance, un centre de crise, un centre…

(récurrents) Dépenses en capital (acquisition d’un terrain, d’une machinerie, d’un système ou d’un équipement informatique, construction ou modification d’un…

du programme, la création d’un nouveau conseil de la culture entraînerait une redistribution de l’enveloppe nationale entre 16 organismes plutôt que 15. Cela…

du programme, la création d’un nouveau conseil de la culture entraînerait une redistribution de l’enveloppe nationale entre 16 organismes plutôt que 15. Cela…

article • Faire défaut de conserver un renseignement ou un document dans un registre visé par le CGP pendant la période prescrite à l’article 65, 84 ou 86.2…

res portant assistance lors d’un sinistre Comment faire une demande d’aide financière? ▪ Les organismes communautaires portant assistance lors d’un sinistre…

res portant assistance lors d’un sinistre Comment faire une demande d’aide financière? ▪ Les organismes communautaires portant assistance lors d’un sinistre…