Search results

responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF Julie Boucher Responsable de l’accès à…

té et gestion (Cégep Limoilou) 410B0 Technique de comptabilité et de gestion 410C0 Technique de conseil en assurance et services financiers 410D0 Technique…

notamment en ce qui a trait au fonctionnement du conseil municipal, aux responsabilités de la mairesse ou du maire ou encore des conseillères ou des conseill…

Secrétariat du Conseil du trésor. (2025). Budget de dépenses 2025-2026 — Crédits et dépenses des portefeuilles, p. 424.…

conjugale et rebâtir la confiance 2022-2027conjugale ». Nous vous informons que le ministère de la Sécurité publique (MSP) a repéré le document visé par…

GIRARD FÉVRIER 2026 2 RÉDIGÉ par : Jacob Matthew Drum, directeur, vie associative Martin Pichette, conseiller aux affaires publiques EN COLLABORATION avec :…

l'établissement 863000 Centre de services scolaire des Hautes- Rivières 2017-03-30 5265 Public MEES Conseil des commissaires et comités liés 863000…

APPLICATION ET INTERPRÉTATION […] 3. Sont des organismes publics: le gouvernement, le Conseil exécutif, le Conseil du trésor, les ministères, les organismes…

APPLICATION ET INTERPRÉTATION […] 3. Sont des organismes publics: le gouvernement, le Conseil exécutif, le Conseil du trésor, les ministères, les organismes…

totale de la municipalité, une nouvelle résolution du conseil municipal entérinant ces travaux et ces coûts admissibles est requise. Une résolution du consei…