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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds pour la croissance des entreprises québécoises (FCEQ) – decembre 2025

pdf 2.05 Mb RA-engagement-fceq-decembre-2025.pdf

Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS Fonds pour la croissance des entreprises québécoises (FCEQ)…

Update : March 4, 2026

Plan de mise en œuvre 2025-2030

pdf 6.00 Mb analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf

chantier de 243 projets de conversion énergétique est en place pour réduire les émissions de GES du parc immobilier de l’État. Avec la mise en place de…

Update : June 20, 2025

Plan de mise en œuvre 2025-2030

pdf 5.97 Mb plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf

chantier de 243 projets de conversion énergétique est en place pour réduire les émissions de GES du parc immobilier de l’État. Avec la mise en place de…

Update : July 4, 2025

Chiffrier Excel pour l'élaboration d'un plan de gestion des actifs en eau

xlsx 2.71 Mb FOR_plan_gestion_actifs_eau.xlsx

au lieu de 3) OBJECTIFS POTENTIELS DE SUIVI ANNUEL Indicateurs de réalisation Évolution de l'amélioration Indicateurs de niveaux de service Dépôt de doc…

Update : December 4, 2023

Chiffrier Excel pour l’élaboration d’un plan de gestion des actifs en eau

xlsx 2.16 Mb FOR_plan_gestion_actifs_eau.xlsx

si choix de remplir 2 formulaires au lieu de 3) OBJECTIFS POTENTIELS DE SUIVI ANNUEL Indicateurs de réalisation Évolution de l'amélioration Indicateurs …

Update : October 27, 2025

Nombre d'autorisations provisoires d’enseigner, sur les brevets d'enseignement, sur les permis probatoires, tolérances d’engagement et les renouvellements de ceux-ci pour l'année 2019-2020.

pdf 529 Kb 24-107_Diffusion.pdf

total de renouvellements de l’autorisation provisoire et de la licence en formation professionnelle délivrée pour chacune des années depuis l’année scolaire…

Update : July 12, 2024

Nombre d'autorisations provisoires d’enseigner, sur les brevets d'enseignement, sur les permis probatoires, tolérances d’engagement et les renouvellements de ceux-ci pour l'année 2019-2020.

pdf 529 Kb 24-107_Diffusion.pdf

total de renouvellements de l’autorisation provisoire et de la licence en formation professionnelle délivrée pour chacune des années depuis l’année scolaire…

Update : July 12, 2024

Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable

pdf 201 Kb AIR_202112_ML_commercialisarion_hydrogene_gaz_MERN.pdf

énergétique à faible émission de carbone. Le projet de loi a pour objet de : • élargir la définition de gaz naturel renouvelable pour inclure l’ensemble des…

Update : May 16, 2023

Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable

pdf 201 Kb AIR_202112_ML_commercialisarion_hydrogene_gaz_MERN.pdf

énergétique à faible émission de carbone. Le projet de loi a pour objet de : • élargir la définition de gaz naturel renouvelable pour inclure l’ensemble des…

Update : May 16, 2023

Bilan 2022-2023 de l'action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1.16 Mb bilan-2022-2023-action-climatique-quebec.pdf

l’atteinte de la cible de réduction de GES du Québec Le Québec visait, pour 2020, une cible de réduction de ses émissions de GES de 20 % sous les niveaux de…

Update : January 22, 2025

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Plan de mise en œuvre 2025-2030

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Chiffrier Excel pour l'élaboration d'un plan de gestion des actifs en eau

Chiffrier Excel pour l’élaboration d’un plan de gestion des actifs en eau

Nombre d'autorisations provisoires d’enseigner, sur les brevets d'enseignement, sur les permis probatoires, tolérances d’engagement et les renouvellements de ceux-ci pour l'année 2019-2020.

Nombre d'autorisations provisoires d’enseigner, sur les brevets d'enseignement, sur les permis probatoires, tolérances d’engagement et les renouvellements de ceux-ci pour l'année 2019-2020.

Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable

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Bilan 2022-2023 de l'action climatique du gouvernement du Québec

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