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passagers indiqué par le client lors de la ré- servation permet d’affecter le bon type de vé- hicule pour chaque course. Pour les trajets de taxibus, qui…

ont été adoptées par l’Assemblée nationale et le gouvernement. 2.1.1 La Loi sur le développement durable (RLRQ, c. D-8.1.1) Adoptée à l’unanimité par…

S'outiller pour la santé des femmes de la Capitale-Nationale; recherche collaborative avec Regroupement des groupes de femmes de la région de la…

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10 novembre 2025 Montréal École nationale de lutherie Aide au fonctionnement Organismes de formation en art 327 867,00 $ 10 novembre 2025 Capitale-Nationale…

d’intervenir au sein du tribunal spécialisé. Les espaces dans les palais de justice seront aussi améliorés afin que la personne victime dispose d’espaces…

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[En ligne]. https://www.cerp.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_clients/Rapport/Rapport_final.pdf (ci-après « Commission Viens »); ENQUÊTE NATIONALE SUR LES…

[En ligne]. https://www.cerp.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_clients/Rapport/Rapport_final.pdf (ci-après « Commission Viens »); ENQUÊTE NATIONALE SUR LES…

transports en commun, obligeant comme pour Western à décentraliser les SARCA. Dans l’espace environnemental des Tisserands, un espace rural, c’est…