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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus

pdf 625 Kb MRNF_Engagements_2025-06.pdf

600655578 ÉLÉMENT : SERVICES À LA GESTION Total 144 000,00 Québec ACTIVITÉ : SERVICES À LA GESTION Taschereau CATÉGORIE : COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

Update : July 10, 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2019-2020 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.83 Mb PL_action_handicapes_MSP_2019-2020.pdf

ts de service répartis partout dans la province. F Fiabilité I Intégrité E Engagement R Respect S Solidarité 4…

Update : October 28, 2019

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2019-2020 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.83 Mb PL_action_handicapes_MSP_2019-2020.pdf

ts de service répartis partout dans la province. F Fiabilité I Intégrité E Engagement R Respect S Solidarité 4…

Update : October 28, 2019

Statistiques concernant l'application de la Loi sur le système de justice pénale des adolescents (LSJPA) depuis 2015

pdf 1.99 Mb 2023-11338.pdf

détention. Les noms des juges coordonnateurs sont inscrits dans un tableau disponible dans l’intranet (Services correctionnels/Gestion des peines/Article 525…

Update : August 23, 2023

Statistiques concernant l'application de la Loi sur le système de justice pénale des adolescents (LSJPA) depuis 2015

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détention. Les noms des juges coordonnateurs sont inscrits dans un tableau disponible dans l’intranet (Services correctionnels/Gestion des peines/Article 525…

Update : August 23, 2023

Tout document en lien avec l'application de la procédure prévue à l'article 525 du Code criminel et/ou de l'article 28 et 31.1 de la LSJPA pour les adolescents/enfants détenus en application de la LSJPA dans l'attente d'un procès.

pdf 2.06 Mb 2024-14490.pdf

détention. Les noms des juges coordonnateurs sont inscrits dans un tableau disponible dans l’intranet (Services correctionnels/Gestion des peines/Article 525…

Update : January 17, 2025

Microsoft Word - Prog_Techdebioecologie_145C0_ANGLAIS.doc

pdf 881 Kb PE08-145C0-Environmental-Wildlife-Management.pdf

programs. Types of services provided Environmental and wildlife technicians working in the field of applied research in a natural environment primarily…

Update : October 21, 2022

Pour les niveaux primaire, secondaire et universitaire : Nombre d’élèves redoublant chaque année – Résultat des élèves depuis le début de la pandémie - Situations de plagiat

pdf 16.38 Mb 22-156_Diffusion.pdf

Centre de services scolaire des Phares École du Rocher-D'Auteuil Public Primaire Français Centre de services scolaire des Phares École des Cheminots…

Update : December 12, 2022

Microsoft Word - Prog_Techdebioecologie_145C0_ANGLAIS.doc

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Update : October 21, 2022

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