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Rétablissement – Du 19 au 21 février 2013 ᎰᎰ Semaine de la sécurité civile — La nature ne pardonne pas ! Ne soyez pas à sa merci ! — Du 5 au 11 mai 2013 ᎰᎰ S…

juillet 2025 Arrêté ministériel : 2025-02 1 19 mars 2025 Décret numéro : 324-2025 Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie Direction des…

réseau d’électricité municipal, des données relatives à ce réseau d’électricité. Descriptif Numéro de page Numéro de ligne Revenus d’électricité S48 6…

tribunaux d’imposer une peine d’incarcération qui sera purgée de façon discontinue, notamment la fin de semaine. Depuis plusieurs années, le nombre de…

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 12 septembre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Conduite avec facultés affaiblies N/Réf. :…

(Québec) G1R 5S9 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 418 528-7741 Tél. : 514 873-4196 Numéro sans frais : 1 888 528-7741 Numéro sans frais : 1 888 528-7741…

2023-2024, 2024- 2025, 2025-2026 […]. (Transcription intégrale) Le 19 février 2026, vous avez précisé que la demande couvrait la période allant de l’année…

été revues, a été déposée à l’Assemblée nationale le 10 mars 2020. Finalement, en vertu du décret numéro 708-2022 concernant le report de l’exercice de…

Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 -528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 500, boul. René Lévesque Ouest Bureau 18.200 Montréal (Québec) H2Z 1W7…

(compressions) et certains ajouts ou retraits récurrents. Les effectifs (mesurés en périodes- étudiant-semaine « [pes] » et en étudiants-année) ont aussi une…