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Version OS d'analyse 00100 Aide aux EHDAA (15330) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 00110 Aide additionnelle aux EHDAA (15331) (page 206) 0,00 0,00 0,00…

compétitivité du régime fiscal québécois d’aide à l’innovation par rapport à ses partenaires canadiens. Il offre aux PME comme aux grandes entreprises un…

programmes d’aide financière de dernier recours – Aide juridique Rapport sur le financement des 58 services publics 2012-2013 et 2013-2014 TABLEAU 25 Coûts…

programmes d’aide financière de dernier recours – Aide juridique Rapport sur le financement des 58 services publics 2012-2013 et 2013-2014 TABLEAU 25 Coûts…

programmes d’aide financière de dernier recours – Aide juridique Rapport sur le financement des 58 services publics 2012-2013 et 2013-2014 TABLEAU 25 Coûts…

Voir annexe 26 : 3 pages 825-828 UA 2407120 54-03 PROGRAMME D’AIDE AUX JOUEURS PATHOLOGIQUES (COMPTE À FIN DÉTERMINÉE) Programme d’aide aux joueurs…

PROGRAMME : FONDS DE LUTTE CONTRE LES DÉPENDANCES ÉLÉMENT : AIDE AUX JOUEURS PATHOLOGIQUES ET LUTTE CONTRE LE JEU PATHOLOGIQUE ACTIVITÉ : Aide aux joueurs…

Décret 1086-2024 AUTRE AIDE FINANCIÈRE AIDE FINANCIÈRE AD HOC - ÉCOLE DES ENTREPRENEURS DU QUÉBEC 2 600 000 $ Voir Annexe, page 8 Prog. : 02-03 29 Décret…

PROGRAMME : FONDS DE LUTTE CONTRE LES DÉPENDANCES ÉLÉMENT : Aide aux joueurs pathologiques et lutte contre le jeu pathologique ACTIVITÉ : Aide aux joueurs…

de celui-ci. Aux fins des règles de cumul des aides financières publiques, le terme « Entités municipales » réfère aux organismes municipaux compris à…