Search results

(1) 0$ 0$ Dépenses en capital (acquisition d’un terrain, d’une machinerie, d’un système ou d’un équipement informatique, construction ou modification d’un…

applicable au Québec ou à un règlement pris en application d’une telle loi 1 Oui Un manquement grave aux normes d’éthique et de déontologie 0 Un usage abusif…

applicable au Québec ou à un règlement pris en application d’une telle loi 1 Oui Un manquement grave aux normes d’éthique et de déontologie 0 Un usage abusif…

ion d’un règlement, d’arbitrage d’une convention de mise en marché, de résolution d’un différend découlant de l’application d’un règlement ou d’une…

Immobilisations (Comptes publics) 44 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 45 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 46 Immobilisations en cours de…

Immobilisations (Comptes publics) 44 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 45 Immobilisations (Comptes publics) (suite) 46 Immobilisations en cours de…

terme d’un congé de maternité et qui doit rapidement retourner au travail n’a pas toujours le choix entre un SGEE subventionné et une place en GNS. Les…

terme d’un congé de maternité et qui doit rapidement retourner au travail n’a pas toujours le choix entre un SGEE subventionné et une place en GNS. Les…

20190121 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de…

afin de fournir la reddition de comptes exigée minimalement deux fois par année par le Ministre. Le Partenaire doit assurer un suivi régulier avec ses…