Search results

l’une des situations autorisées en vertu des sous-paragraphes a à i; 30° les restaurants, pour les commandes à emporter et les commandes à l’auto, les…

pour la capacité de l’institution à offrir des formations et des services de qualité à la communauté étudiante tout en continuant à contribuer au…

personnel du Ministère • À l’oral par la personne concernée • À l’oral par un membre du personnel du Ministère LISTE DES RENSEIGNEMENTS DÉTENUS : •…

l’accès à la documentation pour l’analyse et le suivi. Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier à des fins de traitement : oui Les…

technicien). Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier à des fins de traitement : Non Les renseignements versés au fichier sont transférés à…

nouvelles et consolidées visant à faciliter l’accès physique à une saine alimentation Augmentation du nombre d’initiatives nouvelles et consolidées visant à…

TERRITOIRES MONTÉRÉGIE Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Il est publié en version électronique à…

du travail. Au Québec, bien que la participation des jeunes demeure relativement élevée, le taux d’activité des 15 à 24 ans (68,5 %) reste nettement…

conservation des renseignements : En référence à la règle AD-07 du calendrier de conservation du ministère des Finances, les documents sont conservés…

financières. Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier à des fins de traitement : Non Les renseignements versés au fichier sont transférés à…