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établir des liens entre des objets culturels et patrimoniaux des collections de BAnQ, des auteurs, des auteures, des personnages et des événements pour…

RÉCEPTION ET L’EXAMEN DES PLAINTES (21.0.3, LCOP) Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur 8 7. RESPONSABLE DE L’APPLICATION DE LA PROCÉDURE L…

RÉCEPTION ET L’EXAMEN DES PLAINTES (21.0.3, LCOP) Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur 8 7. RESPONSABLE DE L’APPLICATION DE LA PROCÉDURE L…

vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès…

le respect de la vie privée et des renseignements personnels, le respect de la justice et de l’intégration, l’équilibre des avantages et des inconvénients, l…

que la Commission de la culture et de l’éducation ait accepté son mémoire, intitulé Le projet de loi no 40 et le système d’éducation anglophone du Québec,…

Joliette et Trois-Rivières 139,49 $ 160,66 $ 96,69 $ Rencontre de la Direction régionale de l'Estrie 18 avril 2024 Sherbrooke 92,33 $ 23,81 $ Participation…

27 de la page S7, 18 de la page S9 et 33 de la page S10; ◼ le solde de début redressé présenté aux lignes 28 de la page S7, 20 de la page S9 et 34 de la page…

développement de l’Est de Montréal, en favorisant l’accroissement de la mobilité, le développement économique et le rehaussement de la qualité de vie, et…

développement de l’Est de Montréal, en favorisant l’accroissement de la mobilité, le développement économique et le rehaussement de la qualité de vie, et…